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	Catégorie		Sujet		Question
1.	Sécurité	1.1.	Passages à niveau	1.1.a	Évaluations de sécurité
				1.1.b	Construction et entretien
				1.1.c	Sifflement des trains
				1.1d	Mesures de sécurité
				1.1.e	Signalement des problèmes de sécurité
		1.2.	Intrusions	1.2.a	Évaluations de sécurité
				1.2.b	Construction et entretien
				1.2.c	Mesures de sécurité
				1.2.d	Motoneiges et VTT
		1.3.	Accidents de train	1.3.a	Statistiques
				1.3.b	Interventions d'urgence
				1.3.c	Programmes de sécurité
		1.4.	Marchandises dangereuses	1.4.a	Transport et entreposage des marchandises dangereuses
				1.4.b	Accidents et interventions d'urgence
				1.4.c	Mesures de sécurité
				1.4.d	Sensibilisation des collectivités
		1.5.	Mesures de sécurité	1.5.a	Surveillance policière, pénalités, plaintes et plans d'urgence
	Catégorie		Sujet		Question
2.	Environnement	2.1.	Évacuation des eaux	2.1.a	Inondations
		2.2.	Émissions	2.2.a	Émissions des locomotives
		2.3.	Pollution	2.3.a	Fuites et déversements de produits
		2.3.	Pollution	2.3.b	Désherbage et débroussaillage
		2.4.	Stationnement des wagons	2.4.a	État du voisinage
		2.5.	Réaménagement des terrains	2.5.a	Secteurs industriels transformés en secteurs résidentiels
				2.5.b	Initiatives gouvernementales
				2.5.c	Expansion de secteurs aménagés
		2.6.	Avis aux propriétaires	2.6.a	Clauses d'avertissement sur les activités ferroviaires
		2.6.	Avis aux propriétaires	2.6.b	Servitudes environnementales pour les émissions découlant des activités d'exploitation
	Catégorie		Sujet		Question
3.	Nuisances publiques	3.1.	Bruit	3.1.a	Exploitation des trains
				3.1.b	Sifflement des trains
				3.1.c	Construction et entretien
		3.2.	Interruptions	3.2.a	Construction et entretien
		3.2.	Interruptions	3.2.b	Passages à niveau bloqués
		3.3.	Vibration	3.3.a	Exploitation des trains
		3.3.	Vibration	3.3.b	Construction et entretien
	Catégorie		Sujet		Question
4.	Infrastructures adjacentes	4.1.	Travaux de construction et d'entretien des infrastructures non ferroviaires	4.1.a	Travaux de construction et d'entretien exécutés par une municipalité ou une province
		4.2.	Traversée de câbles	4.2.a	Permis et normes
				4.2.b	Évaluations de sécurité
				4.2.c	Construction et entretien
		4.3.	Traversées de canalisations	4.3.a	Permis et normes
				4.3.b	Évaluations de sécurité
				4.3.c	Construction et entretien
	Catégorie		Sujet		Question
5.	Planification des terres	5.1.	Planification par les chemins de fer	5.1.a	Installations et terminaux
				5.1.b	Dessertes de banlieue et intervilles
				5.1.c	Modification des activités sur les lignes principales
		5.2.	Planification par les autorités municipales et provinciales	5.2.a	Besoins à longue échéance, plans et politiques
				5.2.b	Ensembles résidentiels
				5.2.c	Ensembles industriels
				5.2.d	Secteur du transport

modifié : 22 décembre. 2011